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02/05/2020 11:52
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Nouvelle proposition à La consultation
Jumelage local entre communes urbaines et rurales pour une alimentation plus saine
Le jumelage est souvent mis en oeuvre entre des communes de pays différents. L'idée étant une vision d'ouverture, de visites, d'échanges, de partage de cultures. Le jumelage pourrait être encouragé entre les communes rurales et urbaines dans une démarche de partage de cultures (humaines et vivrières), de liens sociaux et de développement économiques. En effet, le Collectif des maires qui ont pris des arrêtés anti-pesticides rassemblait autant de communes urbaines que rurales. La mise en évidence qu'il est de la responsabilité de tous d'accompagner les agriculteurs dans le changement des pratiques agricoles est une évidence. L'Etat et l'Europe ont leur part (et il y a urgence !), mais le niveau local et le citoyen a sa part. Cela pourrait se traduire par la mise en oeuvre de jumelage avec un engagement à ce que la commune urbaine s'engage à acheter aux maraîchers (pour les cantines) et aux céréaliers (pour la farine... donc le pain des cantines), mouvement suivi par les commerçants de bouches locaux ainsi que les citoyens (paniers de fruits et légumes hebdomadaires). Des fêtes, des cueillettes, des ateliers, des visites pédagogiques... pourraient être organisées et ainsi permettre aux jeunes de découvrir la multiplicité des métiers agricoles, de transformation et de logistique. Bien évidemment, le temps de la mise en place de ces jumelages doit être tuilé par des aides européennes et nationales... car un sol appauvrit par des pesticides et des engrais chimiques nécessitent 3 à 5 ans avant de se régénérer pour produire sainement de quoi nourrir les citoyens. Le budget santé publique en sera allégé dans l'avenir. Le budget des collectivités sur le traitement des eaux le sera aussi.
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02/05/2020 11:52
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02/05/2020 11:36
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Nouvelle proposition à La consultation
Le nombre d'habitants d'une commune n'a pas de sens
La commune ne peut plus être définie par le nombre d’habitants. Il est indispensable d’ajouter, de prendre en compte, l’ensemble des mouvements, l’ensemble des personnes qui s’y déplace, qui y étudie, qui y travail, qui s’y promène, qui la visite. Il est donc nécessaire de prendre en compte ces éléments, ce véritable nombre de citoyens-consommateurs-contribuables. La ville doit être construite, doit évoluer, doit se développer avec ces paramètres. Il n’est pas possible de construire de rénover une bibliothèque ou une médiathèque, de gérer ses horaires d’ouverture, sans prendre en compte le nombre d’étudiants qui chaque jour occupe la ville. Il n’est pas possible d’avoir une politique de développement d’un tissu commercial, ou du centre-ville, sans prendre en compte le nombre de salariés qui sont présents sur le temps de la pause méridienne et les touristes qui la fréquentent quotidiennement ou ponctuellement. Il n’est pas possible d’imaginer le développement des équipements sportifs, sans prendre en compte les étudiants et les personnes qui travaillent sur la ville et qui peuvent les utiliser. Il n’est pas possible d’envisager la mobilité d’une ville sans tenir compte des touristes, des habitants des villes voisines qui viennent au marché, des professeurs qui enseignent dans les établissements scolaires et supérieurs, des déplacements internes entre les quartiers où se trouvent les entreprises et le centre-ville… Ce constat, rarement mis en évidence, soulève des problématiques de différents ordres : - actuellement le budget d’une ville ne tient compte que du nombre d’habitants donc du nombre de personnes qui y dorment, - les subventions et autres aides diverses ne tiennent compte que de ce nombre d’habitants, - c’est aussi le cas pour les impôts. Les habitants ne prennent pas conscience de ces éléments. Cela contribue à une mauvaise compréhension de la vision d’avenir et des choix politiques qui sont réalisés. Le dimensionnement de la politique environnementale doit être développé en tenant compte de ces paramètres. Les actions de sensibilisation doivent être ciblées sur ses différents publics. Les missions d’adaptation aux changements climatiques ont besoin d’être développé en conséquence. Le véritable challenge est d’imaginer un modèle économique, social et démocratique qui prenne en compte ces différents flux et l’ensemble des acteurs qui contribuent au dynamisme de la ville, qui participent au développement de la ville où nous avons choisi de vivre.
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02/05/2020 11:24
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Nouvelle proposition à La consultation
Les Territoires (au pluriel) de projet (au singulier)
Les découpages territoriaux actuels et subis par l'ensemble des administrations est aberrantes et surtout hors-sol. Chaque commune est unique, de part - ses citoyens, leurs attentes et besoins, - ses ressources naturelles et sa configuration géographique, - son patrimoine historique, culturel et naturel, - son infrastructure industrielle, commerçante et associative, - la vision politique à long terme (20 - 30 ans) porté par l'organe de gouvernance local. Cependant, une commune seule et particulièrement avec un nombre faible d'habitants ne peut gérer de A à Z sa commune sans développer des démarches de mutualisation avec d'autres communes, limitrophes ou non. C'est là que la création de territoires de projet prend tout son sens. En effet, un Territoire serait un rassemblement de communes (limitrophes ou non) qui porte un projet commun (Ex. la construction d'une cuisine centrale, la massification d'un plan de rénovation énergétique pour les maisons, le partage d'une flotte de véhicules, le développement d'un réseau de chaleur, la création d'atelier commun et de "boutiques" au centre de chaque commune d'une ressourcerie...). Cela signifie qu'une même commune appartiendrait à autant de Territoire différent qu'elle a de projet. Cela n'exclue pas que les mêmes communes puissent aussi se retrouver dans les mêmes Territoires de projet (donc fonctionnement similaire au communautés de communes existantes). Pour chaque projet, une des communes est référente (au nom du Territoire) afin de pouvoir répondre à un appel à projet ou idée, bénéficier d'aides publiques, de subventions ou de fonds privés. Un système de gouvernance du Territoire est à définir par les communes rassemblées en fonction du projet et de ses caractéristiques pour s'inscrire dans la durée. Un système de suivi des objectifs et des indicateurs de performances quantitatifs et qualitatifs sont définis. Nous distinguons 2 types de Territoires, ceux à temps long et ceux à temps courts. Le Territoire de projet en temps long concerne principalement des projets de service ou d'usage (exemple : la gestion de la flotte de véhicules partagées). Le Territoire de projet en temps court concerne les projets de construction, d'aménagement ou d'investissement (exemple : achat de la flotte de véhicules). Une commune peut intégrer un Territoire de projet long sans avoir fait partie du Territoire de projet court s'y rapportant (Exemple : une commune s'inscrit dans le projet d'usage de la flotte de voitures partagées (mais elle n'a pas fait partie du Territoire de projet d'investissement dans cette flotte). Il n'y a pas de salariés associés à un Territoire de projet. Ce sont les salariés des communes composants le Territoire qui réalisent les missions avec l'aide de structures locales voire de bénévoles selon le projet (exemple : tenir les boutiques en centre-ville des ressourceries). Il n'y a pas de budgets propres à un Territoire de projet. Le budget est constitué avec la contribution de chaque commune, à partir de ses fonds et budget, selon la règle d'1 citoyen = 1 unité.
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02/05/2020 10:42
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Nouvelle proposition à La consultation
Faciliter le développement de l'achat public local, durable et circulaire
La commande publique représente, en France, environ 10% du PIB (200 milliards d'€ en 2017). Développer au sein de toutes les administrations publiques et au coeur des collectivités territoriales l'achat public circulaire est une priorité qui sera le déclenchement, pour les entreprises et les industriels de la révision de leurs modèles économiques et process industriels. L'objectif de l'économie circulaire ne se limite pas à la réduction des quantités de matières premières lors de la création d'un bien en favorisant les matériaux issus du recyclage (matières secondaires) ! Il s'agit de développer l'éco-conception afin de faciliter le démontage et la réparation, et surtout d'allonger sa durée de vie et d'intensifier son usage. Disruption industrielle : Pour répondre à cet objectif, l'industriel doit concevoir ses biens de cette façon, mais surtout en rester seul propriétaire. Il doit le faire robuste et durable car la maintenance, l'après-vente et la fin de vie sont totalement à sa charge. Disruption économique : La vente de bien n'existe plus. Il s'agit de vendre un usage, un usage garantie dans le temps et la qualité du service. Le prix étant associé à ce temps long. Pour une collectivité, il s'agira d'acheter un forfait lumière, éclairage public, mobilier... Pour l'industriel d'en assurer le bon fonctionnement et la maintenance (à sa charge l'entretien, la réparation, le changement des ampoules...). Ce modèle garantie une véritable durabilité des produits (l'industriel gagnera sa vie sur la longueur de vie de ses produits et la qualité de son service... qui ne peut être bon que s'il est local... ce qui génère un développement d'emplois locaux - réparation, entretien, conseils à l'usage...). Le frein concerne la comptabilité publique : l'achat d'un bien est de l'investissement, l'achat de l'usage d'un bien (un service) est du fonctionnement. Il est possible d'emprunter pour de l'investissement, pas pour du fonctionnement. Une augmentation de budget de fonctionnement est toujours vécu comme une mauvaise gestion de la collectivité et de dépenses inconsidérées. Il est donc urgent, si l'on souhaite développer l'économie circulaire, de créer une section "transition" repérée comme étant une ancienne ligne "investissement" qui passe en achat d'usage. La mise en place d'une notation et appréciation des comptes publics devra valoriser la stabilité puis diminution des lignes "investissement" au profit de celles de "transition". Un expérimentation pourrait être réalisée très rapidement par des collectivités sans avoir à modifier le plan comptable mais en transcrivant une ligne "investissement" en "retraitement normatif environnemental". Ce changement de modèle économique amorcé grâce à l'achat public permettra aux industriels de le mettre en oeuvre et le distribuer sur l'ensemble du marché. Une nouvelle offre pour le grand public, un message fort vers une fin de la propriété pour une réflexion plus importante sur l'usage d'un bien (en ai-je vraiment besoin ? si oui, j'évalue ce besoin et autant en acheter juste l'usage et pourquoi pas, le partager).
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02/05/2020 09:44
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Nouvelle proposition à La consultation
Charte du patrimoine de l'humanité de la technologie et de l'industrie
Dans la lignée et selon le même fonctionnement que la "Charte du patrimoine de l'humanité des ressources naturelles" https://lejourdapres.parlement-ouvert.fr/processes/lejourdapres/f/15/proposals/10494 Définir et écrire une charte de la technologie et l'industrie afin d'en partager équitablement l'usage. Toute recherche ou process défini comme stratégique et dans l'intérêt de tout être humain (domaine de la santé (vaccin, médicament, technique d'opération...), de la préservation et conservation (stockage de l'énergie...), amélioration des process industriels (fabrication moins énergivores, écoconception...), le développement de l'intelligence artificielle...) doit être décrit et accessible de la même façon et sur le même modèle que les logiciels libres (pas de propriété sur l'usage pour le créateur initial, copropriété et améliorations collectives). Afin d'encourager la recherche et l'élaboration de nouvelles technologies ou d'amélioration de process industriels, il est indispensable de développer et mettre à disposition des moyens importants à la recherche (moyens financiers, de formations et de matériels... et ceci dans tous les pays du monde). Cette Charte encourage le développement de laboratoires de recherche mondiale.
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02/05/2020 09:22
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Nouvelle proposition à La consultation
Charte du patrimoine de l'humanité des ressources naturelles
Sous l'égide de l'ONU, créer une instance chargée de définir ce qui est une ressource naturelle, d'évaluer sa quantité au niveau mondial (voire au niveau national au local pour lancer le processus) sa capacité de renouvellement et dans quelles conditions (analyse des impacts énergétiques associés, des pollutions et des risques sanitaires) afin d'en définir des quotas de prélèvement annuel et leur répartition pour chaque état. Dans un premier temps, ce travail peut être réalisé de façon prioritaire sur les ressources stratégiques (eau, énergies...) ou déjà identifiées comme fragiles (forêts primaires, matières premières...). Le référencement des ressources donnera lieu à la rédaction puis l'amendement d'une Charte du patrimoine de l'humanité des ressources naturelles, complétée par l'inventaire et le suivi des quotas. Ces quotas seront répartis de façon démocratiques : 1 être humain = 1 unité. Aucun droit particulier pour le ou les pays où la ressource est prélevée. La notion de "propriété" de la ressource disparaît totalement au profit du "droit équitable de l'usage". Aucune possibilité de transfert d'unité (afin d'éviter que les pays riches "achètent" les unités de pays qui le sont moins. Chaque pays aura une valorisation ou une notation lorsqu'il n'aura pas "consommé" son quota. Ceci afin d'encourager la réduction de l'usage de ces ressources. Cette instance doit être libre et indépendante, composée de scientifiques, d'experts, de juristes et de citoyens tirés au sort).
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26/04/2020 18:12
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Nouvelle proposition à La consultation
Le Parcours de Rénovation Energétique Performante pour les maisons
L'habitat horizontal existe, il fait parti de l'image et de l'histoire des communes et ne peut être rayé de la carte au bénéfice de l'habitat vertical. Chaque commune est composée de ces 2 types d'habitat et cette mixité permet de conserver un équilibre certain (bénéfice sur les vues, la diversité de l'architecture, la nature en ville...). Cependant, l'habitat horizontal existant nécessite d'être rénové, car c'est un gouffre financier pour les ménages (une maison de 100 m2 en étiquette énergétique F coûte 3 900 € de fioul... alors qu'une fois rénovée et avec un autre combustible, la facture tombera 750 € avec une étiquette énergétique B) et une quantité d'émission de gaz à effet de serre totalement aberrante. De nombreux travaux de rénovation sont réalisés mais le succès n'est pas au RDV (selon l'étude TREMI réalisée sur 5,1 millions de maisons qui ont eu des travaux entre 2014 et 2016, seulement 5 % des ménages qui ont investis en moyenne près de 26 000 € ont gagné 2 étiquettes énergétiques...). Ces 5 % de maisons ayant fait des travaux "performants" ont eu au moins 4 types de travaux en même temps. Sources : https://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/enquete-tremi-2017-010422.pdf Les principaux freins à la rénovation "globale" (ou pour un nombre de type de travaux conséquents) sont : - complexité technique et administrative d'une rénovation globale - difficulté de l'accès aux aides financières - manque d'accompagnement - manque de confiance et d'expertise des professionnels - difficulté à financer le reste à charge C'est sur ce constat que le Parcours de Rénovation Energétique Performante (PREP) pour les maisons est né. A la base de ce parcours, il y a une volonté politique forte. Celle du Maire, élu légitime et reconnu des citoyens de la commune. Cette volonté, identifiée et reconnue (dans le cadre du SARE - Service d'Accompagnement à la Rénovation Energétique - au niveau métropolitain ou régional) s'articule autour : - d'un opérateur de proximité (point info énergie, ALEC, Soliha,...) qui est l'interlocuteur privilégié du ménage du montage du dossier à la fin complète des travaux, - d'un coordonnateur technique qui repère, forme et assiste des équipes d'artisans locaux (méthode DOREMI avec une "labellisation" PREP), et est en lien direct avec la Mairie et l'opérateur de proximité, - et d'un acteur bancaire militant et engagé qui propose, dans le cadre du PREP, un prêt bancaire sur une très longue durée (assimilé à un prêt immobiliser) pour chaque ménage afin que les mensualités puissent être, en partie, couverte par l'économie réalisée grâce aux travaux. Ce parcours de rénovation est en cours de déploiement sur les communes de Sceaux et de Montfermeil, au nom de la Métropole du Grand Paris, il bénéficie du SARE et d'un suivi particulier par le SGAR IDF, par le cabinet Wargon et en tant que projet structurant du CSF-IPC. En poursuivant le déploiement de ce parcours sur la Métropole du Grand Paris ET au niveau national, nous générons le développement et la création de très nombreux emplois locaux dans les métiers de la rénovation énergétique. Cet appel d'air permettra d'offrir une opportunité de carrière pour de nombreux salariés qui devront se reconvertir. La richesse de ces emplois locaux est un atout fondamental pour l'après Covid et la relance d'une économie où le soucis du respect de l'environnement n'est pas une mesure punitive ou contraignante mais permet un mieux-être et des économies financières non négligeables pour les ménages.
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09/04/2020 18:55
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09/04/2020 14:02
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09/04/2020 13:53
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08/04/2020 20:28
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Nouvelle proposition à La consultation
4 jours de travail + 1 jour d'activité + 2 jours de week-end
Chaque entreprise peut avoir un allègement de charges patronales et salariales en rémunérant un salarié 5 jours mais en le libérant 1 journée par semaine pour qu'ils puissent réaliser des activités locales (sur son lieu de vie). Cela implique que l'entreprise adapte sa charge de travail en conséquence. Ce salarié est alors payé pour mettre sa journée à disposition du bien commun ou de service public. Chaque commune peut rassembler un ensemble d'activités (qui lui son propre ou pour des associations locales) comme : responsable club sportif, animateur sportif, conteur, jardinier, trésorier d'association, aide pour personne dépendante, goûter dans un Epahd, aide pour les devoirs... permettant au salarié de s'engager dans une de ces actions. L'engagement est annuel, mais peut varier d'une semaine sur l'autre. Une personne peut, tous les 15 jours intervenir en aide aux devoirs ou activité dans une école et la semaine suivante dans une mission de maraîchage avec un agriculteur ou dans les potagers municipaux. Les activités réalisées "bénévolement" permettent de dégager de la richesse (culturelle, sportive, sociale...), d'en réduire les coûts ou de mieux les répartir permettant au plus grand nombre d'en bénéficier (aide aux devoirs, activités sportives accessibles pour tous). Une occasion pour le salarié de se découvrir des dons, d'exister en dehors de son travail, d'avoir une reconnaissance par ses voisins voire ses enfants (impact sur son autorité...). C'est aussi une journée entière où il est sur sa commune, avec des déplacements en moins (impacts sur le trafic routier, les transports en communs, la pollution...), il consomme la commune (plus facile de faire ses courses, de découvrir une ville vivante pendant la semaine...), il passe plus de temps avec ses proches (cuisine, culture, sport...). Bien évidemment, cette proposition n'exclue pas la mise en place de télétravail dans un espace de coworking pour l'une des 4 journées de travail.
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05/04/2020 10:38
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05/04/2020 10:36