La consultation
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Avec la TVA orienter une consommation plus juste et responsable.
Nous pouvons en passant par le système de TVA orienter une consommation plus juste et responsable.
TVA niv 1 entre 0% et 5% (à discuter)
- Produits alimentaires de première nécessité
- Traitements et soins médicaux ayant pour objet la santé des patients
- Logements conventionnés dont le type correspond au nécessaire pour la taille du foyer
- Energie tant que la consommation est inférieure ou égale à la moyenne pour un foyer de X personnes
- Transports en commun dans le cadre d'une activité professionnelle ou scolaire, et vélos pour encourager un mode de déplacement de moindre empreinte écologique.
- Produit liés à l'hygiène(protections hygiéniques, savons, produits ménagés labellisés pour leur faible impact sur la nature et la santé (allergies, cancer,...)
TVA niv 2 entre 5% et 10% (à discuter)
- Produits alimentaires locaux hors première nécessité.
- Produits artisanaux de fabrication locale.
- Produits et services (non polluants et non dangereux pour la santé) de confort locaux.
- Produits et services Culturels d'utilité publique.
TVA niv 3 entre 10% et 15% (à discuter)
- Produits alimentaires importés hors première nécessité.
- Produits artisanaux importés.
- Produits et services (non polluants et non dangereux pour la santé) de confort importés.
- produits et services de loisir.
- logements non conventionnés.
TVA niv 4 entre 15% et 25% (à discuter)
- Produits polluants fabriqués en France(véhicules polluants,...)
- Produits ayant un impact lourd sur la santé fabriqués en France( tabac alcool, ...)
- Produits ayant un impact lourd sur l'écologie fabriqués en France ( engrais polluants, désherbant polluants, insecticides polluants, ...)
TVA niv 5 entre 20% et 50% (à discuter)
- Logements secondaires, et les installations de loisir infrastructures de loisir des particuliers (piscines, cours de tennis,...)
- Produits de Luxe
- Produits et services Culturels de luxe
- Produits polluants et importés(véhicules polluants,...)
- Produits ayant un impact lourd sur la santé et importés( tabac alcool, ...)
- Produits ayant un impact lourd sur l'écologie et importés ( engrais polluants, désherbant polluants, insecticides polluants, ...)
Ceci est un premier jet, la liste est non exhaustive, libre à vous d'en discuter et d'en proposer.
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