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Consultation - Le Jour d'Après
Simon Thorpe
@simonjthorpe
Directeur de Recherche CNRS. Directeur du Centre de Recherche Cerveau et Cognition (CerCo) à Toulouse.
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  • 21/04/2020 18:52
  • Nouvelle proposition à La consultation
    Un revenu de base de 920 € couplé avec une suppression de l'impôt sur le revenu et de la TVA !
    Cela semble incroyable, mais oui, c'est possible ! Le département de la Gironde a mis en place un superbe site web où vous pouvez tester vos propositions de mise en œuvre d'un revenu de base, et essayer de le financer en ajustant les niveaux actuels des différentes taxes et prestations. https://simulrb.gironde.fr/digdash_dashboard/gironde/simulRB.html Ainsi, en jouant avec leur simulateur, j'ai mis au point le schéma suivant qui est totalement financé (il y a même un excédent net de 8 milliards d’euros !). Comment est-ce possible ? J'ai choisi un système dans lequel chaque adulte perçoit un revenu de base mensuel de 920 € et on propose la moitié de cette somme (460 €) pour tout enfant de moins de 18 ans. A partir de ces sélections, le coût global du revenu de base à financer serait de 645 Milliard(s) d'€uro(s) • 16,4 Millions de mineurs à 460 €/Mois/Personne : 91 Milliard(s) d'€uro(s) • 5,3 Millions de 18-24 ans à 920 €/Mois/Personne : 59 Milliard(s) d'€uro(s) • 31,2 Millions d'adultes à 920 €/Mois/Personne : 345 Milliard(s) d'€uro(s) • 13,7 Millions de retraités à 920 €/Mois/Personne : 151 Milliard(s) d'€uro(s) Ensuite, je propose de financer ce montant en fusionnant l’ensemble des aides existantes • Le RSA et la prime d’activité : 15,43 MD€ • Aide aux logements : 17,4 MD€ • L’exonération des bas salaires : 38,7 MD€ • Suppression de niches fiscales : 34 MD€ • Prestations familiales : 36 MD€ • Retraites : 219 MD€ • Assurance Chômage : 38,06 MD€ • Individualisation d’Impôts : 37 MD€ Ensuite, je propose de supprimer carrément l’impôt sur le revenu ! En le fixant à 0%, on perd 82.8 MD€ de revenu, car le taux actuel se situe autour de 9%. Mais, à la place, je propose de mettre le CSG à 30% (en forte augmentation par rapport au taux actuel de 7.90%). Notez que 30% est le taux choisit par le gouvernement pour le taux d’imposition sur les revenus financiers (dividendes etc). Il s’agit effectivement d’utiliser la CSG pour instaurer une taxe sur toute forme de revenu – que ce soit des revenus d’activité, des pensions de retraite, des revenus de patrimoine ou des produits de placement. Ensuite, j’ai choisi de faire varier les autres taxes de la manière suivante. D’abord, je propose de supprimer carrément la TVA aussi ! On perd 130MD€, mais la TVA est une taxe qui touche plus particulièrement ceux qui vivent avec de faibles revenus. Si vous gagner beaucoup, et que vous arrivez à épargner plutôt que de dépenser tous vos revenus, votre taux d’imposition baisse. Coupez la TVA donne une augmentation de pouvoir d’achat sélectivement aux gens qui vont dépenser leur argent (ou rembourser leurs dettes), plutôt qu’à ceux qui vont épargner, avec un effet direct et positif sur l’économie. Ensuite, je propose d’augmenter la taxe sur le patrimoine à 2% (actuellement 1.18%) pour obtenir 84,74 MD€ de recettes en plus. En réalité, je pense qu’on pourrait avoir un effet équivalent avec un taux plus faible (1%, par exemple) mais appliqué sur de façon plus étendue (immobilier, terrain, etc). Pour aider à sauver la planète, j’ai fixé le montant d’une taxe carbone à €100 par tonne (ce qui génère 17.64 MD€). J’ai choisi de promouvoir la lutte contre la fraude fiscale (20 MD€), un chiffre qui est forcement sous-estimé. Car la cour des comptes estime que le fraude sur la TVA nous prive de €15 MD€ par an. En supprimant déjà la TVA, on va récupérer au moins ce montant. Et l’utilisation frauduleuse des niches fiscales actuelles pour réduire son impôt sur le revenu serait également impossible avec mes propositions. J’ai également gardé les 15M€ générés par la taxe actuelle sur les transactions financières. Mais, je propose d’augmenter ces recettes en appliquant une micro-taxe sur toutes les transactions dans l’économie – pas uniquement des transactions boursières. D’après les chiffres de la BIS, le montant des transactions en France en 2018 s’élevait à €440 mille milliards. Je propose de taxer toutes ces transactions (y compris celles des citoyens !) à 0.012%. Ces serait une taxe parfaitement juste qui ne vise personne en particulier, qui ne coûterait quasiment rien à implémenter, et serait quasiment impossible à éviter. Pourtant, même avec ce taux dérisoire, on pourrait générer €50M€ de revenu par an. J’ai choisi ce taux de 0.012% et 50MD€ car c’était le maximum permis par le site . Mais il va de soi qui si on voulait augmenter le Revenu de Base à 1000€ par mois (par exemple), les 50MD€ supplémentaires nécessaires pourraient être financés en augmentant cette micro-taxe à 0.024% au lieu de 0.012%. Vous voulez €1200 par mois ? Et bien, fixez la micro-taxe à environ 0.05%. Bien sûr, les traders vont nous expliquer qu’avec une taxe à 0.05%, ils vont arrêter de travailler. Mais ce taux est semblable aux charges typiquement appliquées par les banques elles-mêmes, donc ce n’est pas vrai. Voila ! Merci encore aux gens qui m’ont permis de faire ces simulations avec des chiffres précis.
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