Nouvelle proposition à La consultation

Simplification des labels

Intégrer et fusionner tous les labels (devenus trop complexes et obscurs parfois) en 1 élément permettant au consommateur de faire son choix : la valeur carbone du produit, transport, service... Cette valeur carbone devrait influencer le taux de TVA, un produit éco responsable et en circuit court se verrait attribuer une TVA faible et un produit manufacturé à l'autre bout du monde, ayant voyagé des centaines de kilomètres entre différentes usines, plein de pesticides et autre ignobleries, sur emballé... avec un taux de TVA exorbitant. Dans la logique des choses ce que beaucoup de monde souhaite, la fabrication des produits au taux de TVA exorbitant s'éteindraient d'elle même par manque de clients. C'est la seule façon de les voir disparaitre car actuellement la législation ne suffit pas elle mène au lobbying, subventionnement ou contournement de la loi pour soutenir ceux ci.

Nouvelle proposition à La consultation

Interdire le lobbying

Considérer le lobbying comme une activité illégale et répréhensible. Cette activité largement répandue est un poison de notre société qui influence négativement bien souvent vers des prises de décisions catastrophiques pour nous détourner de la raison et de la voie vers une société écologiquement durable. Notion dure à définir et aux contours flou,Il faut éliminer la lobbying par la voie de la pénalisation (amendes massives, peine d'emprisonnements...) qui inciterait certaines entreprises et pan de la société y ayant recours à y réfléchir à deux fois.

Nouvelle proposition à La consultation

Instaurer un quota CO2 à chaque citoyen

L'idée est que chacun serait doté annuellement d'un quota d'émission de CO2 pour tout ses achats et déplacements, eux même évalués avant par l'état (ex : 1 pomme locale et bio = 1pt, 1 pomme qui à parcouru 1000 km = 2pt, 1 pomme en, production intensive = 6pt... etc) (ex : 1km en train = 1 pt, 1km en voiture = 2 pt, 1km en avion = 5 pt...). Chaque achat ou déplacement exercé annuellement dans la limite de notre quota serait à TVA réduite, puis les suivants hors limite du quota à TVA progressive (ex : dépassement de 0 à 25% = TVA +5%, dépassement de 0 à 50% = TVA +20%, dépassement de 0 à 100% =TVA + 50%...) Le but serait de ne pas sombrer en décroissance (qui si nous ne changeons rien s'imposera à nous) mais bien de soutenir et développer une croissance vertueuse pour notre environnement ! Cette mesure permettrait de soutenir le pouvoir d'achat des ménages (cher à certains) et entrainerait une modification massive des modes de consommation vers des produits ou transport plus vertueux (moins polluants, moins emballés, local....) Elle permettrait également de réorienter la recherche et le développement vers une société décarbonée indispensable à la survie de notre environnement. Je suis conscient qu'un gros travail préalable serait nécessaire pour doté chaque produit ou transport d'une valeur carbone (bourse du CO2?) et du décompte de notre cota CO2 (via CB?) , mais ceci peut être résolu avec la puissance informatique et le talents de scientifiques dans le domaine.