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11/04/2020 12:11
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Nouvelle proposition à La consultation
Contribution thème 4
Avec le revenu universel que j’ai évoqué dans ma contribution du thème 2, chacun pourra plus s’investir dans les associations et ainsi retisser des solidarités. Les expériences d’association écoles – maison de retraite doivent être évaluées et généralisées. Poursuivre le déploiement de jardins partagés dans les villes. Réinvestir dans des équipements publics type maison de quartier dans lesquels une multiplicité d’activités intergénérationnelles est possible et où des activités de solidarités type Repair Café peuvent être organisées. Imposer dans la construction des nouveaux bâtiments des espaces communs pour pouvoir bricoler, réparer, fabriquer,... ou y placer des équipements collectifs comme machine à laver ou sèche-linge. La dimension de ces espaces dépendant évidemment du nombre de logements créé. Réduire nos émissions de CO2, restaurer les espaces nécessaires à la biodiversité, atteindre les 169 cibles des Objectifs du Développement Durable, sans cela plus de solidarités. ODD 1 – 2 – 3 – 5 – 10 – 11 – 16
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11/04/2020 12:11
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11/04/2020 11:43
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10/04/2020 14:59
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Nouvelle proposition à La consultation
Contribution thème 9
L’Europe a enfin un défi à sa hauteur. Il nous faut renforcer les pouvoirs de l’Europe en s’étant au préalable assuré que chaque état rempli les conditions d’adhésion, que la solidarité européenne s’affirme, que chacun partage la nouvelle vision commune d’un développement soutenable par notre planète dans le respect des ODD. A défaut, il faut recentrer l’Europe sur un groupe de pays qui ont cette ambition et proposer alors une nouvelle Europe aux peuples avec de nouveaux transferts calibrés de nos souverainetés. L’Europe est critiquée pour avoir constitué une Europe financière sans volet social. Il est maintenant nécessaire de créer cette Europe sociale et de faire devenir cette union une puissance. Puissance qui aurait le droit de refuser des aliments ou des marchandises non conformes aux aspirations des européens sans avoir à le justifier autrement que par le système de vie décidé au sein de l’Europe. Il s’agit là d’un nouveau projet européen qu’il faut présenter avec un changement de logiciel. Faire en sorte de poursuivre les actions pour que les lobbies n’aient pas droit de cité au parlement. ODD 17 et tous les ODD
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10/04/2020 13:45
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Nouvelle proposition à La consultation
Contribution thème 10
Délibérer pour décider ce qui relèvera des biens privés, des biens publics, des biens clubs ou des biens communs. Nous devons pouvoir choisir les conditions d’exploitation ou de gestion des structures (éducation, santé,…) ou des biens (eau, nourriture, espaces naturels,…) de notre planète. Pour participer à la mise en œuvre sans inventaire exhaustif, il faut instituer une surcouche à toutes les structures commerciales ou non sur le modèle de l’Economie Sociale et Solidaire inspiré par les SCIC. Le PIB ne doit plus être l’indicateur de l’économie. L’OCDE a travaillé sur un indicateur qui peut être regardé. Cet indicateur doit intégrer l’indice de développement humain et l’empreinte écologique. Dans le prolongement des Objectifs du Millénaire pour le Développement, 193 états, c'est-à-dire la quasi-totalité des pays de la planète, se sont mis d’accord sur les Objectifs de Développement Durable. Un indicateur sur la base de ces objectifs permettrai un développement mondial soutenable pour notre planète, respectueux de nos communs, et adapté à chacun des états. Il faudrait pour cela que nos lois soient regardées en fonction de leurs impacts sur ces indicateurs et que les lois de finances (PLF – PLFSS) soient « ODDisés » en lien avec une structure indépendante. Au redémarrage il faudra choisir un cadre. La facilité incitera chacun à réutiliser celui du monde d’avant, nous disposons depuis 5 ans d’un nouveau cadre mondial dont il faut se saisir. Ces indicateurs doivent être déclinés au niveau des territoires et des entreprises. Concernant les entreprises les aides financières ne devraient être accordées qu’aux entreprises ayant des indicateurs positifs pour les générations futures. Il faut tout mettre en œuvre pour rapidement signer le Pacte mondial pour l’environnement pour préserver nos communs et disposer d’un cadre juridique mondial plus protecteur de notre planète. Réduire nos émissions de CO2, restaurer les espaces nécessaires à la biodiversité, atteindre les 169 cibles des Objectifs du Développement Durable, sans cela plus de biens communs. Tous les ODD
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10/04/2020 13:44
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Nouvelle proposition à La consultation
Contribution thème 7
Il faut réussir à faire rentrer la parole citoyenne dans le schéma institutionnel pour constituer une Démocratie continue. Cela est vrai tant au niveau de l’Etat, que de l’ensemble des collectivités territoriales. Cette parole citoyenne doit avoir un poids certain dans la décision à prendre contrairement aux Enquêtes Publiques actuelles qui ne tiennent absolument pas en compte les avis émis, renforçant l’exaspération ! Ce système ne peut réunir toute la population mais un panel représentatif des citoyens. Il faut que ce panel reçoive une formation et une information sur les sujets sur lesquels il est amené à se prononcer et sur son métier, à l’image, je l’espère, des nouveaux députés qui reçoivent eux-mêmes une formation avant de siéger. Le CESE, qui représente aujourd’hui la 3ème chambre de la République, pourrait parfaitement remplir cette fonction, à l’image de la Convention Citoyenne actuelle. Il pourrait participer à des conventions de concertation avec le parlement et être à l’origine du déclenchement de votations citoyennes comme en Suisse. Il faudrait rechercher des déclinaisons à chaque niveau des territoires, en s’assurant de réunions a-hiérarchique et indépendantes des politiques locales. Il faudra veiller à ce que ce nouveau lieu de pouvoir ne soit pas vu comme une entrée pour déstabiliser notre démocratie. Pour qu’une démocratie soit ouverte, il faut qu’elle soit participative. Pour intéresser les citoyens il faut savoir à quoi notre vote va servir. La crise que nous connaissons nous montre l’attachement que nous avons à l’idée de l’Etat protecteur et de l’égalité de traitement. La dernière crise sociale que nous ayons connu a montré l’attachement que nous avons à nos maires, de part leur proximité. Nous devons repenser la décentralisation et s’interroger sur qui est responsable de quoi. A mon sens, Mairie, Département, avec interdépartement sous l’égide du Préfet, et Etat présent dans les territoires, apporteraient une meilleure lisibilité et des actions plus effectives dans un avenir où nous aurons besoin de planification. Pour que le pouvoir soit partagé au niveau local, il faudrait que les projets soient co-construits avec associations porteurs d’intérêt ou porteurs d’opinion et les citoyens. Réduire nos émissions de CO2, restaurer les espaces nécessaires à la biodiversité, atteindre les 169 cibles des Objectifs du Développement Durable, sans cela plus de démocratie. ODD 5 – 11 – 16 – 17
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10/04/2020 13:43
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Nouvelle proposition à La consultation
Contribution thème 5
Des effectifs maximum de 12 en maternelle jusqu’au CE1 compris – 18 jusqu’au CM2 – 24 au collège, REP, REP+ ou pas. 1 psychologue et 1 infirmière pour 150 à 200 élèves. 1 auxiliaire de puériculture pour les TPS. Restaurer l’autorité dans l’école (collèges, lycées) avec des effectifs suffisants. Apprendre aux élèves le métier de citoyen. Prôner la coopération plutôt que la compétition. Je peux vous garantir que voir des enfants dans une classe s’apporter mutuellement de l’aide c’est riche pour chacun. Poursuivre la promotion de l’école inclusive dans la limite du bien-être des enfants. Pour cela il serait nécessaire : - D’intégrer une antenne IME au sein des écoles. - Assurer une véritable formation continue des enseignants pour leur permettre de mieux adapter leur enseignement aux enfants. Un passage sur Educsol vous confirmera que l’EN dispose déjà d’objectifs ambitieux et nécessaires, au travers des thématiques transversales dont l’éducation au développement durable, les 4 parcours éducatifs, Référent égalité dans chaque établissement,…. Mais très souvent sans réalité et application, les conditions n’étant pas réunies et les instructions étant de tout mettre sur le Français et les Mathématiques. Il faut donner les moyens matériels et humains nécessaires à l’éducation nationale pour atteindre ces objectifs déjà existants et revoir ses structures (Rectorats). L’école doit devenir le lieu de l’exemple sur les sujets de la démocratie et du développement durable, pour que les générations à venir en soient imprégnées, que ces gestes appris tôt puissent faire d’eux des adultes responsables et qu’ils trouvent naturels le dialogue, l’égalité Femmes/Hommes, de manger moins de viande et de poisson, qu’il est possible de consommer des matières sans gaspiller et en produisant zéro déchet, qu’un bâtiment puisse minimiser sa consommation d’eau par système de recyclage ou par son bon usage, et être neutre dans sa consommation énergétique tout en ayant un confort été/hiver qualitatif, que l’hygiène des locaux et des personnes est essentiel,…. Concernant l’hygiène des locaux, nous pourrions nous inspirer de l’exemple japonais où les enfants participent au nettoyage et à la propreté de leurs locaux. Réduire nos émissions de CO2, restaurer les espaces nécessaires à la biodiversité, atteindre les 169 cibles des Objectifs du Développement Durable, sans cela plus d’éducation. ODD 1 - 3 - 4 - 5 – 6 – 10 – 11 – 12 – 13 – 14 – 15 – 16
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10/04/2020 13:10
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Nouvelle proposition à La consultation
Contribution thème 11
Adopter des règles fiscales avec des taux d’imposition des personnes ou sociétés fortunées qui soient significativement supérieur à la moyenne. L’idée d’un revenu maximal légal tel qu’ayant existé aux Etats-Unis peut se poser pour faire société et mieux vivre ensemble. Supprimer l’article 123 du traité de Maastricht qui interdit à la BCE de faire de la monnaie. Interdire les « paris » sur les marchés financiers permettrait le retour de la finance vers l’économie réelle. La question du financement des retraites carbonées par une société dé carbonée doit se poser en lien avec le revenu universel. Favoriser les monnaies libres en complément de l’euro pour assurer une meilleure stabilité du système monétaire et donc de l’économie. Réduire nos émissions de CO2, restaurer les espaces nécessaires à la biodiversité, atteindre les 169 cibles des Objectifs du Développement Durable, sans cela plus de richesses. ODD 1 – 2 – 3 – 8 – 10 – 11 – 13 -
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10/04/2020 12:53
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Nouvelle proposition à La consultation
Contribution thème 3
Notre empreinte carbone est de 11 à 12 Teq CO2 par habitant et nous devons atteindre moins de 2 Teq CO2, soit une division par 6 de notre mode de vie actuelle ! Nous ne pouvons qu’aller vers une société de la sobriété. Information et éducation sur nos modes de consommation de nourriture, pour apprendre à manger moins de viande : - Nous informer sur des recettes culinaires permettant de se nourrir de façon équilibré sans viande - Enseigner à l’école le zéro déchets, le bien manger, le développement durable,…. Et faire de l’école dans son bâti, son fonctionnement la règle de nos modes de vie pour que dès l’enfance nous en soyons imprégnés. L’action actuelle de l’Etat, d’orienter l’agriculture vers l’agroécologie, doit être renforcée et accélérée, nous permettant d’atteindre plus rapidement notre objectif 4 pour 1000 pour le stockage du carbone. Ceci doit s’accompagner d’une planification de la production et d’une direction des cultures vers la nourriture humaine. Allouer l'essentiel des futures aides de la PAC en fonction de l'Unité de Travail par exploitation, et non plus en fonction de la taille de l'exploitation. Faire adopter par toutes les villes le Pacte de Milan. Nous devons rappeler que l’homme est omnivore et non carnivore et accompagner la filière de la viande française pour réduire son activité au profit de la qualité en l’emmenant vers l’agropastoralisme. Récemment la loi sur l’économie circulaire a été votée. Bien que très qualitative, celle-ci doit être revisitée et renforcée tant au niveau de certaines dates plus ambitieuses à rechercher que sur des actions fiscales, TVA très réduite, sur tout ce qui touche aux frais de réparation. Ceci pour accélérer l’abandon de l’industrie du jetable et redonner du travail à l’artisanat et aux commerces de proximité. Réduire nos émissions de CO2, restaurer les espaces nécessaires à la biodiversité, atteindre les 169 cibles des Objectifs du Développement Durable, sans cela plus de société. ODD 2 – 3 – 4 – 6 – 8 – 9 – 10 – 13 – 14 – 15
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10/04/2020 12:51
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Nouvelle proposition à La consultation
Contribution thème 2
Demain je voudrais un monde du travail épanouissant. Pour cela il faudrait : • la mise en place d’un revenu universel couplé à une activité associative ou de services dans la fonction publique ou territoriale. Celui-ci pourrait être à temps plein ou à temps partiel. Le revenu que nous pourrions recevoir dans notre activité associative, publique ou dans le cadre d’une activité marchande viendrait en complément, en réduction, voir en annulation de ce revenu universel en fonction de règles à définir. Tout cela serait associé à des règles de limitation d’écart de salaires, tant dans l’entreprise que dans la société. Concernant la société un revenu maximal légal, tel qu’ayant existé aux Etats-Unis, devrait être institué pour faire société et mieux vivre ensemble. Nota : Les activités associatives portées vers le bien-être collectif ont un impact bien meilleur pour notre société que certains emplois fortement valorisés qui peuvent nuire à notre société. Les fonctions publiques ou territoriales renforcées, trouveraient ainsi le moyen de réaliser des chantiers ou des actions permettant de répondre à l’énorme chantier de société et de transition écologique qui collectivement nous attend. • Au niveau de notre tissu économique, l’entreprise doit se voir en tant qu'acteur social, territorial et sociétal, raisonnant sur le long terme en associant ses salariés à ses bénéfices et à ses décisions, en localisant ses approvisionnements et sa production en fonction de critères de durabilité autant que de rentabilité, en faisant de la sécurité, de la santé et de la formation de ses collaborateurs des valeurs premières. Pour cela nous pouvons nous inspirer des SCIC et plus globalement du monde de l’ESS qui tout en s’inscrivant dans l’ancrage territorial peuvent permettre un développement au niveau national, européen voir mondial. Il faut rajouter une surcouche inspirée de l’ESS, et particulièrement des SCIC, à toutes les entreprises : - Parts sociales et non actions - 1 personne = 1 voix dans les assemblées générales - multi sociétariat incluant bénéficiaires (clients,…), les salariés et les financeurs. - favoriser le développement d’un projet commun en limitant la recherche de profit en affectant la majorité du résultat à une réserve impartageable. - …. L’ESS a perdu la bataille de la définition de la richesse, celle de la valeur des choses au moment de l’industrialisation. Faisons en sorte qu’elle gagne la guerre, pour faire en sorte que l’entreprise qui produit de la richesse d’un territoire rende cette richesse à ce territoire et que le travail des salariés ait un sens. Enfin, dans le même temps les enquêtes témoignent que dans notre monde occidental, 90% des personnes aimeraient ralentir le rythme de leur vie et une étude menée pour la SNCF abonde dans ce sens, en ce qu’elle montre que pour atteindre le facteur 4, c'est-à-dire la réduction par quatre des émissions de CO2 de notre pays à l’horizon 2050, entre l’ultra-mobilité, l’alter-mobilité et la proximobilité, seule cette dernière permet d’y répondre. Il nous faut donc rapprocher le lieu d’habitation du lieu de travail. Pour cela, il faut : - inciter les entreprises à associer des critères de proximité dans son recrutement, aider au rapprochement ou intégrer le temps de déplacement au temps de travail. - modifier les affectations globales des sols dans les PLU, organiser la répartition spatial mixte entre activités, habitations et espaces verts, « pour que nos conditions d’existence soient suffisamment épanouissantes, désirables, pour ne pas avoir besoin de partir se vider la tête à l’autre bout du pays ou du monde ni de courir sans cesse après des biens de consommation. » Réduire nos émissions de CO2, restaurer les espaces nécessaires à la biodiversité, atteindre les 169 cibles des Objectifs du Développement Durable, sans cela plus de travail. ODD 1 - 2 - 3 - 5 - 8 - 9 - 10 – 11 – 12 – 13 – 15
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10/04/2020 12:48
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Nouvelle proposition à La consultation
Contribution thème 1
Changer les directions des hôpitaux en y associant l’ensemble des différents soignants intervenants dans l’hôpital avec une cogestion avec les patients (voir modèle des ESS décrite dans contribution thème 2). L’effort doit être porté vers la reconstruction d’un système de médecine de ville opérante pour libérer les hôpitaux de la « bobologie » qui les embolysent. Le problème de l’immobilier et des moyens humains pouvant se poser, une solution serait de regrouper les médecins dans des centres médicaux installés dans des locaux publics ou dans des hôpitaux. Dans ce dernier cas cela permettra aussi à certains internes de pouvoir être sensibilisé à la médecine générale. Revoir les grilles de salaires chacun ayant son utilité. Anticiper le vieillissement de la population en accroissant les moyens en gérontologie/gériatrie. Abandonner définitivement le Lean Management et pas qu’à l’hôpital. Plutôt que de rechercher continuellement à corriger les défauts, il faut investir sur la prévention. Comme dirait Claude Bourguignon : « Nous sommes quand même dans la société la plus confortable de l’humanité et nos dépenses de sécurité sociale ne font qu’augmenter, il y a quand même des questions à se poser. Est-ce que les gens sont si bien nourris que cela pour être aussi malade ? » Il faut : - engager l’agriculture à s’engager vers l’agroécologie, l’agroforesterie ou l’agropastoralisme et aider nos agriculteurs, que l’on a envoyé dans une voie sans issue avec l’agriculture industrielle. - favoriser les circuits courts et favoriser la résilience de nos villes qui ne connaissent qu’une consommation locale à hauteur de moins de 3% (voir travaux de Stéphane Linou et résolution de la sénatrice Françoise Laborde). Il faut organiser et développer les circuits courts pour porter rapidement à 50% la consommation locale des villes et métropoles. - favoriser l’installation de commerces dans lesquelles à partir d’une carte de fidélité nominative le prix de la nourriture est modulé suivant ses revenus. Appliquer le principe de pollueur – payeur, c'est-à-dire que dès lors qu’il est prouvé qu’une entreprise, qui de son fait, a généré des dépenses de santé conséquente pour la société, le responsable soit recherché pour le remboursement de l’intégralité des dépenses supportées par la collectivité. Faire strictement respecter les règles fixées par l’OMS, que ce soit au niveau du bruit, de l’eau ou de la qualité de l’air. Aujourd’hui nombreuses sont nos villes et métropoles qui dépassent les taux de toxicité de l’air. Si on peut choisir son eau ou sa nourriture, on ne peut pas choisir l’air que l’on respire. Il faut que l’Europe nous menace de sanctions pour que les métropoles lancent timidement des études pour lutter contre ces pollutions ! Les conséquences sont invisibles mais supportées par notre système de santé. Réduire nos émissions de CO2, restaurer les espaces nécessaires à la biodiversité, atteindre les 169 cibles des Objectifs du Développement Durable, sans cela pas de santé. ODD 2 – 3 – 6 – 10