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Imaginer un fédéralisme à la française
L’Encyclopaedia Universalis nous dit : « De l'Antiquité grecque jusqu'au XIXe siècle, seul un régime que nous appelons aujourd'hui démocratie directe, où les lois sont débattues et votées par l'assemblée (ekklèsia) des citoyens, pouvait être qualifié de démocratique.»
Mais cette démocratie directe est-elle possible en France ? Beaucoup de pays sont souvent cités comme exemplaires en matière de démocratie, notamment en Europe du Nord. Mais ces pays ont tous un point commun, entre eux et avec les cités grecques antiques, que n’a pas avec eux la France : une population faible, de moins de dix millions d’habitants. Sans que cela puisse expliquer leur bon fonctionnement, il semble clairement plus facile d’instaurer un système de démocratie directe dans un ensemble de dix millions d’habitants que dans un de soixante-dix millions. Mais il y a un moyen, en France, de créer des groupes de taille raisonnable, plus facilement gérables en démocratie directe, en donnant davantage de pouvoirs à l’échelon local. Pourquoi ne pas imaginer un « fédéralisme à la française », dans lequel les échelons municipaux, départementaux et régionaux se verraient déléguer davantage de pouvoirs et d’autonomie sur des sujets non régaliens, afin d’agir plus rapidement et de libérer l’Etat de tâches qu’il peut déléguer, afin de le laisser se concentrer sur les fonctions qu’il doit assurer lui-même ? Dans ce dispositif, les collectivités pourraient également se faire vecteurs d’information entre la population et l’Etat. Et si, à chaque projet du gouvernement, une campagne de sondages massive était lancée dans les collectivités, qui feraient remonter les informations ? L’Etat devrait alors tenir compte de ces résultats pour élaborer son projet, en laissant notamment les territoires libres de d’adapter les dispositifs mis en place pour toute la Nation à leurs propres besoins. Car peut-être avons-nous un vision biaisée de l’égalité, peut-être que l’égalité n’est pas « la même chose pour tous » mais plutôt « pour chacun, la solution la plus adaptée ». Si l’on peut opposer à un tel système des difficultés logistiques à le mettre en œuvre, sûrement que la technologie informatique, qui aujourd’hui permet de communiquer en quelques secondes avec des personnes vivant n’importe où dans le monde, peut nous faciliter grandement la tâche. A noter également qu’un tel dispositif passe nécessairement par un assouplissement réglementaire, de manière à accélérer l’action des pouvoirs publics.
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