La consultation
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Une idée de fiscalité écologique
Le réchauffement climatique est le produit de dérives dans notre production industrielle et dans la mondialisation, dans notre mode de vie, de consommation et dans nos modes de déplacement.
PRODUCTION INDUSTRIELLE ET MONDIALISATION
La recherche du « Produire toujours moins cher » a conduit à laisser se développer 2 pratiques coupables :
- Des process de production sales, non normés, non contrôlés dans des pays à côut de main-d’œuvre toujours plus bas,
- Des transports intercontinentaux de matières premières (hydrocarbures en particulier) et de produits finis toujours plus nombreux,
Les moyens industriels, propres, normés et contrôlés existent et ils doivent être pensés à l’échelle continentale - Européenne pour nous - avec un développement des intrants (matières premières recyclées, énergies propres) elles-même disponibles localement.
Pour accompagner le cercle vertueux de l’économie circulaire, il convient de développer à l’échelle européenne, une fiscalité à la fois incitative pour les vertueux et pénalisante pour les non-vertueux.
Ainsi, tout intrant recyclé ou issu de productions « propres » et renouvelables se verrait affecté d’une TVA à taux réduit, alors que son alter-égo non vertueux, se verrait taxer d’une TVA majorée.
Ce principe serait ensuite décliné sur toute la filière de transformation et jusqu’au consommateur qui en bénéficierait directement.
L’identification des produits concernés dépendrait d’une codification TVA à définir à l’échelle européenne contrôlée et validée par les Douanes.
Une empreinte carbone et chimique du produit rendu définirait le niveau de taxation : normal ou majoré mais pas réduit.
Cette taxation verte permettrait à la fois de ramener progressivement à l’indispensable les transports intercontinentaux de produits finis et de limiter les importations d’intrants à fort contenu chimique ou OGM (Soja brésilien par exemple) tout en favorisant les alternatives européennes (industrielles et agricoles).
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